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Mentions Légales

SASU ABCONDUITE 16

14 rue des ponts

16 140 AIGRE

Téléphone : 0517231931

Responsable : DURAND Aline

Créateur du Site :

SASU ABCONDUITE 16 au capital de 10 000 Euros, Siège social : 14,rues des ponts 16140 AIGRE Tél: 0517231931

Hébergeur du site :

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Propriété Intellectuelle :

Le Site Internet de la société ABCONDUITE 16, dont la présentation graphique et technologique est l'œuvre originale de la société ABCONDUITE 16, ainsi que les éléments qui le composent, sont protégés par les Droits de Propriété intellectuelle. Il est interdit, hors autorisation expresse et écrite donnée par la société ABCONDUITE 16 au tiers qui en ferait la demande, de collecter, émettre, diffuser, modifier, publier, même en partie, sous quelque forme que ce soit, les données, les textes, les images, la présentation, l'organisation, la technologie utilisée, du Site Internet. Elle interdit notamment, sauf autorisation expresse et écrite, tout téléchargement ou copie de photo, image ou texte. La Société ABCONDUITE 16, sans préjudice des poursuites pouvant être engagées par le créateur du Site Internet ABCONDUITE 16 concernant la violation des Droits qu'il détient sur ses propres créations, se réserve la possibilité d'engager des poursuites civiles et/ou pénales à quiconque porterait atteinte à ses Droits au titre de la propriété intellectuelle ou se rendrait coupable de contrefaçon.

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